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Comment suivre les débats à l’Assemblée nationale ?

Lorsque j’ai sui­vi le débat sur la loi bioé­thique à l’As­sem­blée natio­nale, je me suis aper­çue que beau­coup de mes ami⋅es ne savait pas com­ment faire. Pour­tant, quand on sait s’y prendre, toutes les infos sont dis­po­nibles sur Inter­net, et les débats par­le­men­taires peuvent être un bon sup­port de mili­tan­tisme en ligne. Après tout, si on ne se moque pas des dépu­tés quand ils disent des bêtises, ils conti­nue­ront à en dire. Petit tuto sur le sui­vi d’une loi.

Choisir les points des débats à suivre

Avant que les 587 dépu­tés dis­cutent dans l’hé­mi­cycle en séance publique, les lois sont dis­cu­tées en com­mis­sion. Chaque loi peut être dis­cu­tée dans une des huit com­mis­sions per­ma­nentes ou dans une com­mis­sion spé­ciale mise en place par le gou­ver­ne­ment. La com­mis­sion dis­cute déjà des amen­de­ments et émet un avis sur cha­cun d’entre eux.

La loi est ensuite débat­tue en séance. L’exa­men d’une loi prend géné­ra­le­ment plu­sieurs jours. Il com­mence tou­jours par une dis­cus­sion géné­rale. Puis, les articles sont dis­cu­tés les uns après les autres. Sur cha­cun d’entre eux, les dépu­tés ont pu dépo­ser des amen­de­ments, c’est-à-dire des pro­po­si­tions de modi­fi­ca­tions. Chaque amen­de­ment est débat­tu, accep­té ou reje­té. Les articles sont adop­tés les uns après les autres.

Suivre les amendements déposés

C’est ces séances qui sont les plus inté­res­santes à suivre et com­men­ter. L’hé­mi­cycle pro­duit de belles images, et les dépu­tés essaient d’a­voir un dis­cours com­pré­hen­sible, car ils se savent regar­dés. Cela peut être moins vrai en com­mis­sion, où les dis­cus­sions sont par­fois très techniques.

Pour suivre les résul­tats du tra­vail des com­mis­sions puis de la séance, et voir la liste des amen­de­ments dépo­sés, vous devez aller voir le dos­sier légis­la­tif. Par exemple, celui de la pro­po­si­tion de loi bioé­thique. Une fois sélec­tion­né l’on­glet « Dis­cus­sion en séance publique », vous pou­vez recher­cher les amen­de­ments dépo­sés par mot clés, par dépu­tés, et par ali­néa etc.

Se connecter au direct

L’As­sem­blée natio­nale dif­fuse en direct vidéo l’en­semble des débats publics, et notam­ment celui de la séance en hémi­cycle. C’est le meilleur endroit pour suivre les débats, car il est accom­pa­gné d’un mini-dérou­leur de séance à droite.

Sur le direct, vous pou­vez aus­si bien suivre la séance qu’une com­mis­sion, une audi­tion d’as­so­cia­tion par un groupe d’é­tude. Des petites écri­tures en jaune et vio­let sur l’é­cran vous rap­pellent en per­ma­nence qui parle (en dis­cus­sion géné­rale), ou de quel amen­de­ment on dis­cute (lors du reste de l’examen).

Le « jaune » et le « vert »

L’As­sem­blée natio­nale publie deux docu­ments, tra­di­tion­nel­le­ment appe­lés le « jaune » et le « vert », j’i­ma­gine du fait de la cou­leur du papier sur lequel ils étaient impri­més avant l’ère numé­rique. Le vert, c’est tout sim­ple­ment l’a­gen­da des jours à venir de la séance publique. Le jaune, c’est le dérou­leur de séance en direct qui vous per­met­tra de savoir si vous avez le temps d’al­ler boire un petit café avant la dis­cus­sion de l’a­men­de­ment qui vous intéresse.

Pour suivre les débats cor­rec­te­ment, il faut donc au moins 3 onglets ouvert en permanence :

  • le jaune pour savoir où on en est
  • le direct pour voir ce que disent les dépu­tés et com­men­ter sur les réseaux sociaux
  • le dos­sier légis­la­tif pour aller voir au fur et à mesure de la dis­cus­sion le détail des amen­de­ments discutés